Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CAPA DRAMA
/
GRAND HÔTEL VASSEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND HÔTEL VASSEUR
CAPA DRAMA

Numéro de dépôt :
4648520
Date de dépôt :
18/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2030
GRAND HÔTEL VASSEUR de CAPA DRAMA

Présentation de la marque GRAND HÔTEL VASSEUR

Déposée par voie électronique le 18 mai 2020 par CAPA DRAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAND HÔTEL VASSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est CAPA DRAMA domicilié(e) 80 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque GRAND HÔTEL VASSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND HÔTEL VASSEUR arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.

CAPA DRAMA a également déposé les autres marques suivantes : ÇA DECOIFFE , BRAQUO , CODE NOIR , UN HOMME ORDINAIRE , SOUVIENS-TOI , UN HOMME PARFAIT , PAUL SAUVAGE , 24 heures dans le monde , TV2F , BLACK CODE


CAPA DRAMA - 80 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France


TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; disques compacts; disques optiques; cassettes vidéo et disques vidéo ; enregistrements vidéo ; bandes vidéo; cédéroms; films téléchargeables fournis à partir de sites web internet ; DVD; publications électroniques téléchargeables fournies en ligne sur l'internet ; films cinématographiques ;

Diffusion de films, de programmes audiovisuels; diffusion de films par réseaux numériques ou télématiques de communication; fourniture d'accès en libre services à des réseaux numériques ou télématiques de communication; diffusion de films et de programmes audiovisuels par voie électronique; communications par terminaux d'ordinateurs; services de téléchargement de programmes audiovisuels ; diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non ; transmission de données, d'images et son; téléchargement de sons et images par Internet et d'autres réseaux de télécommunications; transmission d'informations concernant des services de divertissement, par Internet et autres réseaux de communication ; Services de communication à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisés ;

Divertissements ; production de films; production de films sur bandes vidéo; production de programmes audiovisuels; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; service de studios d'enregistrement ; studios de cinéma ; location de films cinématographiques et de bandes vidéo; production de films cinématographiques et de programmes radiophoniques et télévisés; information en matière de divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication et édition de textes (autres que publicitaires) ; publication et édition de livres, de journaux, de magazines et de périodiques.